Mentions Légales
1 – Édition Du Site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé, l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site itsider.fr.
Propriétaire du site : Monsieur GAYEZ Bryan – Contact : contact@itsider.fr +33605403704 – Adresse : 42 rue des merles, 60600 Breuil-Le-Vert
Identification de l’entreprise : Monsieur GAYEZ Bryan – Numéro SIREN : 883 623 878 – Adresse postale : 42 rue des merles, 60600 Breuil-Le-Vert
Directeur de la publication : Monsieur GAYEZ Bryan – Contact : contact@itsider.fr
Hébergeur : 1&1 IONOS SARL – 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09 70 80 89 11
Délégué à la protection des données : GAYEZ Bryan – contact@itsider.fr
2 – Accès au site
Le site itsider.fr est accessible à l’utilisateur 24h/ 24, 7j/7 sauf précisions contraires. La responsabilité de ITSIDER ne peut être engagée en raison d’une indisponibilité technique de la connexion, qu’elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l’hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d’alimentation électrique, ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur de l’utilisateur.
3 – Propriété Intellectuelle Et Contrefaçons
Monsieur GAYEZ Bryan est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Monsieur GAYEZ Bryan.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
4 – Limitations De Responsabilité
Monsieur GAYEZ Bryan ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site itsider.fr.
Monsieur GAYEZ Bryan décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur itsider.fr.
Monsieur GAYEZ Bryan s’engage à sécuriser au mieux le site itsider.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Monsieur GAYEZ Bryan se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Monsieur GAYEZ Bryan se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
5 – Validité des informations fournies
Dans l’hypothèse où l’utilisateur serait amené à fournir des informations, il s’engage à :
délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé
maintenir à jour les données d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour
ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus)
En cas de violation de ces dispositions, ITSIDER sera en mesure de suspendre ou de résilier l’accès de l’utilisateur aux services à ses torts exclusifs.
6 – Liens Hypertextes Et Cookies
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